Mentions légales

Informations Éditeur

Ce site est édité par :

La Pommeraie

Adresse : Route Départementale 10
(entre Ingersheim et Bennwihr)
Code postal : 68770
Ville : Ammerschwihr
Pays : France
Tél. Fixe : 03 89 78 25 66
Statut : SARL
N° TVA : FR 91753702604
Capital : 200 000 €
Siret : 753 702 604 000 12

Directeur(trice) de la publication : Gsell Bernard

Information Hébergeur :

Ce site est hébergé par :

Themecloud (NOADMIN)

SAS
Siège social : 13 bis avenue de la Motte Picquet, 75007 PARIS
Immatriculé sous le numéro 803 168 194
N° TVA : FR53803168194

Le nom de domaine est enregistré sur :

Gandi

Société par Actions Simplifiée | Capital 300.000€
Siège social : 63-65 boulevard Masséna à Paris (75013) FRANCE
Immatriculé sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA : FR81423093459

Information Conception

Cekome

7 rue de Ribeaupierre
68125 HOUSSEN - Haut-Rhin - France
Siret : 751 436 122 00038
Représenté par Mr S.INCE

Droits d'auteur / Propriété intellectuelle

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’éditeur du site ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Aucun élément composant de ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de l’éditeur du site, à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, l’éditeur du site se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’il estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

Protection des données personnelles

L’éditeur du site s’engage à protéger les informations personnelles et la vie privée des visiteurs du site internet et de toute personne utilisant ses services de manière générale.

Pour plus d’informations concernant la gestion des données personnelles vos droits et les droits existants, veuillez consulter notre Politique de protection des données personnelles.

Utilisation de cookies

Le bon fonctionnement du site nécessite l’utilisation de cookies.

Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site.

Démarchage téléphonique

Depuis le 11 août 2026, nous ne pouvons vous contacter par téléphone à des fins de prospection commerciale que si vous y avez préalablement consenti, ou si l’appel s’inscrit dans l’exécution d’un contrat en cours et se rapporte à son objet.

Lorsque vous nous communiquez votre numéro de téléphone au moyen d’un formulaire de ce site, ce consentement vous est proposé par une case à cocher facultative : la cocher n’est jamais nécessaire pour envoyer votre demande.

Ce consentement est donné au bénéfice de La Pommeraie, pour recevoir des offres commerciales relatives à ses produits et services.
Il est valable douze mois à compter de son recueil et ne fait l’objet d’aucune reconduction tacite.
Vous pouvez le retirer à tout moment, sans frais ni justification, par courriel à contact@ferme-lapommeraie.com ou par téléphone au 03 89 78 25 66.
Nous conservons la preuve de son recueil pendant trois ans et vous pouvez en obtenir communication gratuitement, sur simple demande.
Les appels ont lieu du lundi au vendredi, de 10h à 13h et de 14h à 20h, à l’exclusion des samedis, dimanches et jours fériés.

Liens hypertextes

La Pommeraie ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu.

Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.